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Contributions

En soumettant une partition, vous accordez à la communauté dolasolfege une licence non exclusive d’utilisation, de reproduction et d’affichage de ce contenu. Vous pouvez retirer vos contributions à tout moment. Les contributions marquées « domaine public » ou sous licence Creative Commons seront conservées selon les termes de cette licence.

Gratuité et dons

Le service est et restera gratuit dans ses fonctionnalités essentielles. Des fonctionnalités avancées optionnelles pourront être proposées à l'avenir. Les dons effectués via Ko-fi ou Stripe sont volontaires et non remboursables ; ils servent à couvrir les frais d'hébergement et de développement.

Suspension de compte

Les administrateurs se réservent le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de violation manifeste des présentes conditions, notamment en cas de soumission de contenu en violation du droit d'auteur ou de comportement nuisible à la communauté.

Modifications

dolasolfege se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront notifiés des changements importants par e-mail. La poursuite de l'utilisation du service après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.

Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit allemand. En cas de litige, les tribunaux allemands seront compétents.